Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre HEXPOL et ses clients pour toute prestation d’impression 3D, de conseil, de prototypage rapide ou de production en série.
Toute commande fait l’objet d’un devis préalable détaillant la technologie, le matériau, les quantités et les délais. La commande est considérée comme définitive à réception de l’accord du client et, le cas échéant, du paiement de l’acompte demandé.
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes sauf mention contraire. Le règlement s’effectue selon les modalités précisées sur le devis ou la facture. Tout retard de paiement pourra entraîner l’application de pénalités conformément à la réglementation en vigueur.
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la validation du devis et de la réception des fichiers définitifs. Pour la politique de livraison détaillée, voir notre politique de retour et de livraison.
Le client dispose d’un délai de 48 heures à réception des pièces pour signaler toute non-conformité par rapport au devis validé. Passé ce délai, la prestation est réputée acceptée.
Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les fichiers transmis pour impression. HEXPOL traite ces fichiers de manière confidentielle et peut les supprimer après production, sur demande du client.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut d’accord amiable, des juridictions compétentes.